Mentions Légales

Mentions Légales

Par admin gabriel-faure, publié le mercredi 12 mai 2010 10:11 - Mis à jour le mercredi 9 juin 2021 09:02

Editeur : Lycée Gabriel Fauré
5, rue du Lt Paul Delpech - B.P 70071
09007 FOIX CEDEX
05 34 09 82 30
Directeur de publication : M. P.M. Milone
 
Hébergeur :

NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES

 
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous à :
Lycée Gabriel Fauré
5, rue du Lt Paul Delpech - B.P 71
09008 FOIX CEDEX

Numéro de déclaration à la CNIL : 1494594 
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) :
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193
/

Charte d’utilisation de l’ENT (celle que vous avez validée lors de votre première connexion)